Les évaluations réalisées après cette date seront publiées au fur et à mesure, dans les trois mois qui suivent la remise du rapport final d'évaluation à l'ESSMS par l'organisme évaluateur.
A noter :
La HAS ayant intégré fin 2024 de nouvelles règles, appliquées de manière rétroactive, pour le calcul des cotations, les ESSMS évalués en 2023/2024 et qui avaient leurs critères impératifs satisfaits, peuvent rencontrer une déconvenue concernant l'affichage de leurs résultats sur QUALISCOPE ; les adhérents trouveront plus de détails dans la note ci-contre.
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Auteur du document : Cécile BENEZET, URIOPSS PACA Corse
Portée géographique : France entière, Provence-Alpes-Côte-d'Azur/Corse
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